Paris, place de droit

Le 5 décembre 2013 s’est tenu le colloque « Paris, place de droit » organisé par l’ordre des avocats de Paris et le Tribunal de Commerce de Paris, en association avec le Cercle Montesquieu et l’AFJE, et avec le soutien de la Mairie de Paris.

En marge de la rentrée solennelle du barreau de Paris, ce colloque a permis de démontrer les atouts, les améliorations en cours et celles encore à faire, de la place de Paris pour le règlement judiciaire des litiges internationaux. 

Christiane Féral-Schul, bâtonnier sortant, suivie de Lyne Cohen Solal pour la Mairie de Paris et Gérard Mestrallet, en qualité de président d’Europlace, ont  ouvert les débats . Ils  se sont poursuivis par trois tables-rondes, réunissant directeurs juridiques, avocats et universitaires. Trois thèmes ont été abordés : les atouts de la place de Paris, le règlement des litiges internationaux au Tribunal de Commerce de Paris et l’importance du droit continental.  

Si les atouts de la place de Paris ont largement été démontrés, il n’en reste pas moins que la concurrence internationale est forte. Le Tribunal de Commerce de Paris a exposé les initiatives qu’il prenait pour s’adapter à ce contexte et mieux répondre aux besoins des grandes entreprises internationales (généralisation de l’usage de la langue anglaise, audition de témoins, protocole de procédure avec respect strict des délais,  garantie de l’ indépendance du juge…). Enfin, les débats ont porté sur les avantages comparés du droit continental et de la Common law.

Les réponses des directeurs juridiques au questionnaire qui leur avait été adressé par le Cercle et l’AFJE sur la perception qu’ils avaient de la qualité de la place de droit de Paris et du Tribunal de Commerce ainsi que des pistes de progrès à explorer ont été précieux pour enrichir et alimenter les débats. 

En clôture, le bâtonnier désigné, Pierre-Olivier Sur, a affirmé que le barreau de Paris entend se montrer très actif pour contribuer à la promotion de Paris comme place internationale de droit.

Outre la participation d’un nombre important de ses membres, le Cercle Montesquieu était représenté dans les tables rondes par François Garnier, directeur juridique de Pfizer, et par Gérard Gardella, directeur juridique groupe de la Société Générale. Nicolas Guérin, directeur juridique groupe d’Orange, a quant à lui largement contribué aux préparatifs et à la réussite de ce colloque.

Fort du succès de cette première manifestation, le Cercle et les autres organisateurs ont programmé de poursuivre leur action de mobilisation de tous les acteurs concernés de la place (tribunaux, pouvoirs publics, entreprises, avocats et juristes d’entreprise) en vue d’assurer le succès de la défense et de la promotion de la place de droit de Paris dans les années à venir…avec de nouvelles actions à entreprendre dès 2015.