NEWSLETTER N°222  
 
 
Merci à vous...
 

Chers Membres,

Merci à vous qui vous mobilisez au soutien de nos entreprises au cœur des cellules de crise, sur l’ensemble de notre territoire, et qui dans cette continuité, faites preuve d’une volonté de partage et d’ouverture envers notre communauté, en donnant à notre Cercle du temps et de l’énergie.

Plus que jamais nos fonctions sont clefs pour protéger le patrimoine de nos entreprises, accompagner les équipes dirigeantes, faciliter et sécuriser le travail quotidien de nos collègues, et anticiper les adaptations nées des réformes réglementaires, sans le confort que nous offre le recul habituel. Face à l’inédit nous apprenons en marchant, avec courage et détermination, avec audace et persévérance. Partout où nos responsabilités nous conduisent, souvent au-delà de notre périmètre d’intervention, nous sommes présents pour relever les défis.

Soyons fiers de notre engagement. Nous sommes les urgentistes du Droit, en première ligne dans nos entreprises. Soyons fiers de servir. De nombreuses batailles sont en cours, d’autres devrons être menées et nous serons là, disponibles et innovants.

Cette crise nous aura appris que l’improbable existe mais que le combat est toujours possible.

Bonne semaine à vous tous.

Laure Lavorel
Présidente

 
Flash du Cercle Spécial COVID-19
 
En complément des actions déjà engagées par le Cercle pour vous accompagner au mieux dans cette crise inédite, le groupe de travail COVID-19 vous propose de retrouver chaque matin dans le Flash Actu les principales informations à connaitre absolument. Ainsi vous retrouverez chaque jour : - les textes ou projet de textes parus ou à paraitre
- les décisions judiciaires
- les avis des autorités administratives et corps constitués
- une rubrique « ZOOM » vous proposant un article sélectionné par la rédaction
- les webinars proposés par les cabinets Amis du Cercle Le flash du Cercle est également disponible sur le site du Cercle. N'hésitez pas à nous faire part de vos suggestions d'amélioration. Cet outil est le vôtre !  
 
Webinars EFB-Cercle Montesquieu
 

Le Cercle met en place des Webinaires en partenariat avec l’EFB. Cette série de 3 conférences digitalisées qui sera accessible en rediffusion dans les prochains jours  taitera lles sujets suivants :

- Comment faire vivre ou survivre nos contrats à l’épreuve du COVID-19 – le glas de la force majeure sonnera-t-il pour nos conventions ? l’heure de l’imprévision est-elle enfin arrivée ? comment doit-on anticiper la sortie de crise ?Conférence n°1 (enregistrement le 9 avril 2020)

- Quels sont les risques liés à la digitalisation forcée par le COVID-19 et comment peut-on s’en prémunir ? Comment protège-t-on nos données, notre vie privée, notre image… dans le cadre de l’utilisation d’outils de vidéo-conférence et de travail à distance ? - Conférence n°2 (enregistrement le 16 avril 2020)

- Quelle gouvernance à distance pour les sociétés ? Comment les règles de droit des sociétés sont-elles été adaptées pour exercer la gouvernance à distance ?  Quelle mise en œuvre concrète de ces adaptations ? comment passer le cap des prochaines AG ? Quel sera l’impact du lien fait entre versement des dividendes et bénéfice des aides ? - Conférence n°3 (enregistrement le 23 avril 2020)

Ces sessions permettront à des avocats, des directeurs juridiques, des universitaires et des juges, d’échanger sur ces nouvelles problématiques juridiques que pose la crise sanitaire ; en donnant accès à ces débats à l’ensemble de la grande famille du droit, grâce au support technologique mis en place par l’EFB, nous maintenons notre objectif de solidarité que nous dicte la crise.

Vous êtes invités à communiquer vos suggestions de questions et cas pratiques sur lesquels vous souhaiteriez que les panélistes s'expriment plus particulièrement.

 
Les directions juridiques et la sortie de crise
 

Après huit semaines de confinement, nous entrons dans une nouvelle phase, celle de la relance de la vie économique mais avec des contraintes sanitaires toujours fortes, le maintien du télétravail autant que possible... Comment les directions juridiques accompagnent-elles cette sortie de crise ? Quelles solutions apportent-elles ?  Quels nouveaux défis doivent-elles relever ?

Votre expérience peut être intéressante pour un interview dans Les Echos Executives. Si vous souhaitez partager un business case, merci de contacter Maylis Bayvet.

 

 
Webinars proposés par les cabinets Amis du Cercle
 
Mercredi 8 avril 10H00 : Zoom sur l'impact du Covid-19 sur le secteur immobilierLa pandémie de Covid-19 a contraint le Parlement à adopter la loi sur l'état d'urgence sanitaire du 23 mars dernier, suivie par l'adoption de 30 ordonnances sur de très nombreux sujets et impactant tous les secteurs, dont le secteur de l'immobilier. Exercice législatif inédit tant par son ampleur que par sa rapidité, l'adoption de ces nombreux textes met les acteurs de chaque secteur, et les juristes qui les accompagnent, au défi.Afin de vous permettre de le relever et d'y voir plus clair, nous vous proposons de nous retrouver pour la première partie de notre Webinar de 10h00 à 11h00 afin de faire un tour d'horizon des mesures intéressant le secteur de l'immobilier. Le focus sera mis sur :- La loi d'urgence, ses ordonnances et le secteur de l'immobilier- Les transactions immobilières et les baux commerciaux à l'épreuve du Covid-19 et du confinement Intervenants : - Jean-François Mercadier, Managing partner du cabinet DWF à Paris en charge du corporate et du M&A - Charles Koskas, Associé du cabinet DWF à Paris en charge du droit immobilier - Florence Karila, Associée du cabinet DWF à Paris en charge du contentieux immobilier et commercial  Inscription en ligne     Mercredi 8 avril à 11H00 : Zoom sur la crise sanitaire et la mise en œuvre pratique des ordonnances en droit social Les ordonnances en matière sociale sont venues bouleversées de nombreuses règles que l'on croyait immuables. Différents concepts sont impactés: l'activité partielle bien sûr, mais aussi le rôle des représentants du personnel, les règles de prise des congés payés et des jours de repos, la durée du travail, etc. Rejoignez-nous pour la deuxième partie de notre Webinar de 11h00 à 12h00 au cours duquel nous allons analyser ces ordonnances en matière de droit social et essayer d'acquérir de nouveaux réflexes à mettre en œuvre pendant la crise sanitaire. Intervenant : - Mathilde Plénat, Associée du cabinet DWF à Paris en charge du droit social Inscription en ligne     Jeudi 9 avril  à 16H00 : Zoom sur l'assurance en temps de crise sanitaire La situation exceptionnelle que nous traversons met les assureurs au défi. De nombreuses branches d'assurance sont confrontées à des problématiques spécifiques et une réflexion prospective se fait jour sur la prise en compte de nouveaux risques. Le Forum de Droit des Assurances, en partenariat avec le cabinet DWF, vous propose de nous retrouver dans le cadre d'un Webinar, jeudi 9 avril de 16h00 à 17h30, afin d'évoquer les sujets suivants : - Le Coronavirus, l’assurance et le droit - Pierre-Grégoire Marly, Professeur de droit, Président du FDA - Les pertes d’exploitation sans dommage : quelles problématiques, quelles solutions ? - Christophe Pardessus, Managing Director, Marsh - Annulations et reports d’évènements ou de voyage : quelles réponses des assureurs ? - Cédric Thévenot, Directeur, Verspieren - Une épidémie de fraudes et cyberattaques - Ezechiel Symenouh, Cyber Practice Leader, Gras Savoye - La responsabilité des dirigeants en temps de crise – (en attente de confirmation de l'intervenant) - Les effets des ordonnances état d'urgence sur l'exécution des contrats - Romain Dupeyré, Avocat associé, DWF - Vers la couverture des catastrophes sanitaires? Joël Monnet, Professeur de droit et Valéria Faure-Muntian, députée, vice-présidente de la Commission des affaires économiques et présidente du groupe d’études « Assurances » à l’Assemblée nationale. Inscription en ligne

 

  Mercredi 8 avril à 11H00 : Managing your cash and your risk under Covid-19 in France - Practical solutions and market insights from an HR, commercial, contentious and transactional perspective
Please join our Paris Partners for a live webinar followed by a Q&A session where they will discuss the following points through a pragmatic and concrete approach to deal most effectively with the current emergencies: - GDPR & Privacy - How to mitigate risks of privacy non-compliance during a sanitary crisis & how to process health personal data - M&A - Impact of the pandemic on M&A (key clauses, market trends, risk apportionment) - IT resilience, the need for ruthless prioritisation - Cyber exploitation of Covid-19 and impact of Working From Home (WFH) on outsourced services - Real Estate - What are the different foreseeable legal means that could justify a suspension and/or a negotiation of rent payment on retail leases in France during the current crisis? - Commercial Contracts - What impact on payment obligations and terms? What can buyers and sellers do to secure their contracts? - Employment - What are the employment law tools recently adopted by the French Government and how to use them best in order to manage cash and reduce risks during the current crisis? Book your place     Vous pouvez également revoir le webinar dans lequel les avocats du cabinet Eversheds ont traité des questions portant sur la force majeure, le commerce et les aides d'État et de main-d'œuvre.   Accéder au webinar

 

 
Offres d'emploi - Recommandations
 
Cette rubrique permet de diffuser des offres d'emploi proposées notamment par la Commission Employabilité et qui peuvent intéresser nos membres ou leurs équipes. Elle permet aussi de communiquer vos éventuelles recommandations d'actuels stagiaires ou membres de vos équipes à la recherche d'un nouveau stage ou d'un nouveau poste. N'hésitez pas à nous transmettre vos offres d'emploi ou recommandations à diffuser.   Recherche d'emploi : Juriste Ethique et Conformité, ancienne stagiaire et mentee de Catherine Stavrakis   Retrouvez toutes les offres d'emploi ici 
 
Revue de presse - Derniers articles parus
 
Chambres de conciliation spécial Covid-19  Laure Lavorel "La plateforme de Tierce Conciliation, sorte d’hôpital de campagne" - LEXISNEXIS -29/06/20   Publications des membres:  
Laure Lavorel - Pour ne pas perdre la raison… d'être de nos entreprises - Les Echos Executives - 29/06/20  
 
 
 
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